DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
L'utilisation du site web www.cousemann.com est soumise aux présentes conditions générales d'utilisation. En accédant au site web, l'utilisateur accepte les présentes conditions d'utilisation sans réserve.
Le contenu du site est soumis par le droit d'auteur, autres droits de propriété intellectuelle et au règlement intérieur de la communauté Confrère Abdoulaye.
L'utilisateur du site www.cousemann.com s'engage à ne pas reproduire et/ou utiliser les marques et logos présents sur le site. De plus, il s'interdit de modifier, copier, traduire, reproduire, vendre, publier, exploiter et diffuser, sous forme numérique ou autre, tout ou partie des informations, textes, photos, images, vidéos et données présents sur le site, considérés comme des œuvres en vertu de l'article L112-1 du code de la propriété intellectuelle.
Ni la personnalité de Cousemann, ni la Société Confrère Abdoulaye ne peuvent être tenu responsable des dommages directs ou indirects, matériels ou immatériels, causés par l'utilisation du présent site web.
Toute violation de ces dispositions contraignantes expose le contrevenant, ainsi que toutes les personnes responsables, aux sanctions pénales et civiles prévues par la loi.
La Société Confrère Abdoulaye accorde à l'utilisateur du site un droit d'usage privé, non collectif et non exclusif sur son contenu.
Ce droit se limite à l'impression d'un ou plusieurs articles et/ou à leur enregistrement sur son ordinateur (ou tout autre support numérique à des fins exclusivement personnelles. Toute mise en réseau, rediffusion, exploitation dans un contexte professionnel ou commercial, ou toute commercialisation de ce contenu auprès de tiers, sous quelque forme que ce soit, est strictement interdite sans l'accord préalable de la Société Confrère Abdoulaye ou Cousemann. Cette interdiction s'applique également aux flux RSS et newsletters.
